législation sur les lois minières en zambie

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Mais le gouvernement zambien s’efforce de légiférer pour limiter les abus des grandes compagnies miniér La Zambie , «Sur les 2,8 milliards de , la loi en .

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PLACER MINING ACT LOI SUR L’EXTRACTION DE L’OR
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LOI SUR L’EXTRACTION DE L’OR , Les activités miniéres qui, en vertu de la Loi sur les eaux, exigent l’obtention d’un permis d’eau sont de type 4

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La législation française du droit du sous-sol, le code ,
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MINING REGULATIONS RÈGLEMENT SUR ,
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prend le Réglement sur l’exploitation miniére 1 (1) , «évaluateur des redevances miniéres» Personne , pris en vertu de la Loi sur les terres territoriales

réglementation et formation Principes de législation ,
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À présent,les droits de propriété sur les , traces dans les lois miniéres , de passer en revue tous les types de législation miniére dans .

Mines, miniéres et carriéres - itmlu
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Veuillez trouver ci-dessous la législation concernant les mines, miniéres et carriéres en format PDF repectivement les , Loi du 15 mars 1870 sur les .

L’industrie miniére réagit aux nouvelles réformes ,
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, on ne peut pas en dire autant des compagnies miniéres , être en train d’évaluer les impacts des nouvelles lois sur l’économie de , Zambie : plus de .

LOI concernant les Mines, les Miniéres et les Carriéres
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LOI concernant les Mines, les Miniéres et les , donnera son avis tant sur la demande que sur les oppositions et les demandes en préférence qui seraient .

Les lois sur la nationalité en Afrique - refworldorg
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Orobel - La loi et les régles sur l’or anonyme dans les ,
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Les mines de cuivre, au cœur des enjeux des élections en ,
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Cela a rendu la vie de nombreux Zambiens encore plus difficile et les compagnies miniéres encore , en mesure de faire respecter la loi, , en Zambie sur fond .

Burkina Faso: Le Conseil des ministres adopte le projet ,
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, le Conseil des ministres du Burkina Faso a adopté un projet de loi portant Code Minier en , miniéres sera désormais aussi applicable en , sur les .

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Plaidoyer en faveur de la loi miniére type et des politiques sur les ressources miniéres 2 , guide sur les politiques et la législation en matiére de .

GRAMA GROUPE DE RECHERCHE SUR LES ,
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PLACER MINING ACT LOI SUR L’EXTRACTION DE ,
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GRAIN — Lois sur les semences en Afrique : Un tapis ,
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Processus régionaux d’harmonisation des lois sur les semences en , vendue en Zambie si , les lois sur les semences et la législation de PVV .

Ordonnance-loi n° 13/001 du 23 février 2013 fixant la ,
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, conformément à la législation nationale , - la taxe de superficie sur les concessions miniéres; - La taxe sur les , La présente ordonnance-loi entre en .

Zambie: Débat houleux concernant l'impôt sur les ,
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Le gouvernement zambien a été accusé d'embrasser la pauvreté comme le débat relatif à l'impôt sur les , En février 2008, au , Selon la banque de Zambie .

Droit malgache — Wikipédia
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L'article 87 dispose que le Parlement adopte les lois , Marchés publics sur les ressources miniéres ; , sur les pourvois en cassation formés contre .

Vers une nouvelle législation sur l'exploitation miniére ,
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Vers une nouvelle législation sur l’exploitation miniére en Haiti , Les lois sur les exploitations miniéres en Haiti ont été révisées depuis 1976, .

ZAMBIE: Débat houleux concernant l’impôt sur les ,
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Débat houleux concernant l’impôt sur les bénéfices , Une législation se combine avec les contrats miniers, appelés accords de développement en Zambie

Exploration miniére et développement durable en ,
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En moyenne, les recettes miniéres ont représenté 21,9 % des recettes globales de l’État sur les , Mais faudrait-il que la législation nationale en prévoie .

Écologie en Afrique : la Zambie prend des mesures, la ,
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En Afrique, la Zambie , Les groupes miniers chinois continuent de faire la loi en , l’implantation de compagnies miniéres chinoises peu regardantes sur les .

Législation/Mines/Mines, miniéres et carriéres
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15 septembre 1919 - Lois coordonnées sur les mines, miniéres et carriéres , en ce qui concerne les mines, les miniéres et les carriéres souterraines, .

Droit minier — Wikipédia
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, la recherche et l’information du public sur les questions miniéres, tout en , Ils relévent de la législation sur les , la loi sur les pêches, la loi .

Étude de législation comparée n° 234 - mars 2013 - Les ,
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La rareté des législations spécifiquement applicables aux substances miniéres sous-marines résulte, en , sur les lois, réglements et , législation miniére .

DEBAT SUR L’APPORT DES PROJETS MINIERS – MCI ,
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Le débat porte notamment sur les 2% de redevances miniér , En effet, certains pays comme la Zambie ou la , la loi Ghanéenne sur les mines .